Conditions Générales de Vente – Soin Cheval
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes réalisées sur le site Soin Cheval. En passant commande, le client accepte pleinement et sans réserve ces conditions.
2. Produits
Les produits proposés par Soin Cheval sont décrits avec la plus grande précision possible sur le site. Des variations peuvent exister en fonction des lots. Soin Cheval se réserve le droit de modifier ses produits pour en améliorer la qualité.
3. Commandes
La commande est validée après acceptation du paiement par Soin Cheval. Le client reconnaît avoir vérifié l’exactitude des informations fournies lors de la commande. Toute erreur dans la saisie peut engager la responsabilité du client.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables. Soin Cheval se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue exclusivement par les moyens proposés sur le site. Les transactions sont sécurisées et le client garantit que les informations fournies sont exactes.
6. Livraison
Les produits commandés sont préparés et expédiés selon les procédures internes de Soin Cheval. Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les situations.
7. Rétractation et Retours
Le client dispose d’un droit de rétractation conformément à la législation en vigueur. Les retours doivent concerner des produits en parfait état. Les modalités détaillées sont précisées lors de la demande de retour.
8. Responsabilité
Soin Cheval ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un non-respect des recommandations indiquées. La responsabilité de Soin Cheval est limitée au montant de la commande.
9. Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et de vices cachés. Toute réclamation doit être formulée dans les délais prévus par la loi.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site Soin Cheval (textes, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
11. Données Personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et pour améliorer les services. Soin Cheval respecte la confidentialité et la sécurité des données clients.
12. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
13. Acceptation des Conditions
En validant sa commande, le client déclare accepter l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, sans restriction ni réserve.